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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de région
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Carottes des sables de Créances
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carottes des sables de Créances
Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de sa région, Association

Numéro de dépôt :
3863363
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Carottes des sables de Créances de Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de région

Présentation de la marque Carottes des sables de Créances

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de région auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Carottes des sables de Créances »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de région domicilié(e) BP17, 30, place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs domicilié(e) BP 17, 30, place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de région a également déposé les autres marques suivantes : Carottes de Créances non lavées , (Marque figurative) , Carottes de Créances , Carottes des sables de Créances non lavées , LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE


Syndicat des producteurs et expéditeurs de carottes de Créances et de sa région, Association - BP17, 30, place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France


Syndicat des Producteurs - BP 17, 30, place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621958 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.